Arrêté du 25 septembre 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros <BR>

J.O. 244 du 20 octobre 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 25 septembre 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros

NOR : DEVN0767911A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 25 septembre 2007, sont nommés au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros :

M. le trésorier-payeur général du Var, en remplacement de M. le directeur des services fiscaux du Var ;

M. Despinoy (Patrick), en remplacement de M. Del Buono (Louis) ;

M. de Cabarrus (François), en remplacement de Mme de Cabarrus (Tatiane).